Document rSa pour le Propriétaire
Document rSa PropriétaireSi vous êtes propriétaire d’un terrain ou logement non loué autre que l’habitation principale vous devez compléter votre dossier rSa du document justificatif suivant :La...
View ArticleDocument rSa pour la Femme enceinte
Document rSa Femme enceinteSi vous êtes en attente d'un enfant votre dossier rSa doit être complété de :La déclaration de grossesse établie par le médecin
View ArticleDocument rSa pour le Paiement du rSA
Document rSa Paiement du rSa Pour que le montant de votre rSa vous soit payé vous devez joindre à votre dossier rSa vos coordonnées bancaires (R.I.B.) Un relevé d’identité postalouUn relevé d’identité...
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Document rSa pour le Travailleur Non Salarié
Document rSa Travailleur Non-SalariéAttention un formulaire supplémentaire est nécessaire pour compléter votre dossier rSa.Vous devez télécharger et remplir Le formulaire de demande complémentaire pour...
View ArticleDocument rSa pour le Domicilié
Document rSa Domicilié(e), auprès d’un organisme agréé Si vous avez élu domicile auprès d’un organisme, comme un Centre Communal d’Action Sociale, ou une association, ou organisme agréé, vous devez...
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Document rSa pour l'Exploitant Agricole
Document rSa Exploitant AgricoleLes exploitants agricoles sont considérés comme des travailleurs non-salariés.Ils doivent donc pour compléter leur dossier rSa se procurer et remplir un deuxième...
View ArticleDocument rSa pour le Retraité - Pensionné
Document rSa Retraité - Pensionné Si vous ête retraité ou pensionné, vous devez fournir dans votre dossier rSa les documents justificatifs.Il s'agit de:La photocopie lisible du dernier avis de paiement...
View ArticleDocument rSa pour le Travailleur Saisonnier
Document rSa Travailleur saisonnierLe document à transmettre dans votre dossier rSa si vous êtes travailleur saisonnier est :La déclaration de revenus de l’année civile précédant la demande.
View ArticleDocument rSa pour le Bénéficiaire de protection subsidiaire
Document rSa pour les bénéficiaires de la protection subsidiaireSi vous êtes bénéficiaire de la protection subsidiaire, vous devez remplir votre dossier rSa avec les même documents que les...
View ArticleDocuments rSa pour les Réfugiés
Documents rSa pour les réfugiésSi vous êtes réfugié ou apatride vous devez remplir votre dossier rSa avec les même documents que les étrangersvoir Documents rSa EtrangersCependant , si vous n'avez pas...
View ArticleDocuments rSa pour les Etrangers
Documents rSa pour les étrangersPour vous et votre conjoint.Si vous n'êtes pas de nationalité française, ressortissant de l'E.E.E (Espace Economique Européen) ou Suisse, votre dossier rSa doit...
View ArticleDocuments rSa pour le ressortissant E.E.E
Documents rSa pour les ressortissants de l'E.E.E. ou la SuisseLes ressortissants de l’Espace économique européen doivent justifier de leur nationalité en intégrant au dossier rSa une copie lisible d'un...
View ArticleDocuments rSa pour les Français
Documents rSa Nationalité FrançaisePour constituer votre dossier rSA vous devez avant tout justifier de votre nationalité française.Les documents à fournir concernent le demandeur mais également le...
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LES DOCUMENTS RSA JUSTIFICATIFS
Documents rSa, Revenu de Solidarité Active Pour compléter votre dossier rSa, le formulaire rSa n'est pas suffisant. Une fois rempli le formulaire de demande de rSa, (formulaire RSA), vous devez...
View ArticleDOSSIER RSA : REVENUS A DECLARER
Déclaration des revenus dans le formulaire rSa Vous devez dans votre formulaire rsa déclarer : "Vos revenus des 3 derniers mois" Il s'agit de TOUTES les ressources perçues par vous et les membres de...
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FORMULAIRE DE DEMANDE de rSa
{loadposition MyAddInContent} Formulaire rSa Pour déposer un dossier de demande de rSa (Revenu de Solidarité Active) vous devez remplir le formulaire rSa et y joindre les documents justificatifs. Un...
View ArticleDocument rSa pour le Propriétaire
Document rSa PropriétaireSi vous êtes propriétaire d’un terrain ou logement non loué autre que l’habitation principale vous devez compléter votre dossier rSa du document justificatif suivant :La...
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Document rSa Femme enceinteSi vous êtes en attente d'un enfant votre dossier rSa doit être complété de :La déclaration de grossesse établie par le médecin
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Document rSa Paiement du rSa Pour que le montant de votre rSa vous soit payé vous devez joindre à votre dossier rSa vos coordonnées bancaires (R.I.B.) Un relevé d’identité postalouUn relevé d’identité...
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Document rSa pour le Travailleur Non Salarié
Document rSa Travailleur Non-SalariéAttention un formulaire supplémentaire est nécessaire pour compléter votre dossier rSa.Vous devez télécharger et remplir Le formulaire de demande complémentaire pour...
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